CONSTITUTION

ASSOCIATION DU HOCKEY MINEUR DE ROCKLAND

(Révisé le 14 mai 2006)

(Note:  La version approuvée est la version anglaise. Toutes divergences d'interprétation devraient être signalées et la version anglaise sera utilisée)

Cet article et tous ceux qui suivent remplacent toutes autres constitutions et règlements de l'Association du Hockey Mineur de Rockland.

ARTICLE 1:   NOM

  1. Cette organisation se nommera "Association du Hockey Mineur de Rockland (AHMR) en français et le Rockland Minor Hockey Association (RMHA) en anglais".
  2. L'AHMR est une organisation a but non-lucratif et est assujettie à la constitution et aux règlements du District III de l'AHMDO, de l'Association du Hockey Mineur du District d'Ottawa (AHMDO), de l'Association du Hockey du District d'Ottawa (AHDO), et de Hockey Canada.
  3. La division des filles est gérée conjointement par l'AHMR et l'Association du Hockey Mineur de Clarence (AHMC) et est appelée l'Association du Hockey des Filles de Clarence-Rockland (AHFCR).
  4. L'AHFCR est une organisation a but non-lucratif et est assujettie à la constitution et aux règlements de l'Association du Hockey des Femmes du District d'Ottawa (AHFDO) et de l'Association du Hockey des Femmes de l'Ontario (AHFO) et de Hockey Canada.

ARTICLE 2:   BUTS ET OBJECTIFS

Les buts et objectifs de l'Association sont:

  1. Permettre à nos jeunes hockeyeurs de s'amuser en ayant du plaisir.
  2. Favoriser la meilleure formation de jeunes à court et à long terme.
  3. Protéger et soutenir les intérêts du hockey mineur.
  4. Travailler au développement et à l'amélioration du hockey mineur.
  5. Encourager l'implication des parents dans l'Association du Hockey Mineur de Rockland.

ARTICLE 3:   COMITÉ EXÉCUTIF DU HOCKEY MINEUR

  1. Le comité exécutif de l'AHMR consistera de 14 positions de la façon suivante:
    1. Un/une président(e) (préférablement bilingue).
    2. Un/une président(e) sortant(e).
    3. Onze (11) directeurs
    4. Un arbitre-en-chef désigné
  2. En plus, trois (3) membres à vie peuvent faire partie du comité.
  3. Tous les membres doivent soit:
    1. résider à l'intérieur des bornes de l'AHMR désignées par le District III de l'AHMDO et de l'AHMDO.
    2. avoir un enfant jouant à l'AHMR.
    3. été membre de l'AHMR l'année précédente.
  4. Toute personne qui occupe un poste dans une autre Association de hockey ne peut accéder à un poste du comité exécutif de l'AHMR.
  5.  
    1. Le/la président(e) assignera une position exécutive (voir Article 3, #7) à chaque directeur.
    2. Le/la président(e) désignera un arbitre-en-chef qui devra être approuvé part 50%+1 des directeurs de l'exécutif.
  6.  
    1. L'abonnement à vie est l'honneur le plus élevé que peut accorder l'Association et est décerné seulement pour les services distinctifs rendus à l'Association.
    2. Le nombre maximal de membre à vie de l'Association devrait être limité à un maximum de trois (3) en tous temps.
    3. Les membres à vie ont les mêmes droits et les mêmes privilèges que les directeurs élus de cette Association.
    4. Un membre à vie reste un membre à vie jusqu'à sa démission ou si il/elle pose une action au détriment de l'AHMR.
  7. Les positions suivantes serviront de guides pour le comité exécutif:
    1. Vice-président PGL
    2. Vice-président Nation
    3. Vice-président filles
    4. Vice-président initiation
    5. Risque & sécurité/Abus et harcèlement
    6. Secrétaire/Publicité
    7. Trésorier
    1. Coordonnateur du temps de glace
    2. Garde du temps
    3. Équipement
    4. Banquet/Évènements spéciaux
    5. Tournois/Relevé de fonds
    6. Registraire
    7. Directeur de développement (mentor d'entraîneurs)
  8. Les positions qui ne sont pas remplies lors des élections ou qui deviennent vacantes durant l'année seront nommées et approuvées par le comité exécutif.

ARTICLE 4:   PROCÉDURE DES RÉUNIONS DE L'EXÉCUTIF

  1. Quorum --- 50% des membres du comité exécutif doivent être présents pour avoir quorum.
  2. Les réunions du comité exécutif suivront l'ordre du jour suivant:
    1. Présences;
    2. Acceptation de l'ordre du jour;
    3. Acceptation du procès-verbal de la dernière réunion;
    4. Rapport du/de la président(e);
    5. Rapports des directeurs;
    6. Liste d'actions;
    7. Rapport financier;
    8. Affaires nouvelles; et
    9. Clôture de la réunion.
  3. Une période maximale de dix (10) minutes doit être allouée pour la discussion d'un item à l'ordre du jour. Si un vote est nécessaire, il sera pris. Si on ne peut s'entendre sur un sujet, faute d'information, le sujet sera remis à la prochaine réunion. Le/la président(e) ou son/sa délégué(e) à le pouvoir de remettre le sujet à la prochaine réunion.
  4. Le comité exécutif de l'Association du Hockey Mineur de Rockland doit se rencontrer au moins une fois par mois d'août à mai.

ARTICLE 5:   ÉLECTIONS

  1.  
    1. Les élections pour le comité exécutif doivent avoir lieu entre le 1er mai et le 31 mai de chaque année à la réunion annuelle.
    2. Le comité exécutif sera élu annuellement. Il sera au pouvoir du 1er juin au 31 mai sauf comme indiqué dans c) et d) ci-dessous.
    3. Le/la président(e) sera élu(e) pour un terme de deux (2) ans.
    4. Seul, le/la président(e) sortant(e) sera élu(e) ou ré-élu automatiquement.
  2.  
    1. Pour accéder au poste de président, le/la candidat(e) doit avoir été membre díun commité exécutif de hockey mineur pour un minimum de deux (2) années.
    2. Pour accéder à un poste quelconque du comité exécutif, les candidat(e)s doivent être présent(e)s dans la salle au moment de l'élection.
    3. Si un/une candidat(e) ne peut être présent(e) à la réunion annuelle - élection générale, il/elle peut se faire nommer à un poste quelconque en faisant parvenir une lettre attestant de son intention d'accepter la nomination. Cette dite demande écrite, doit être remise au/à la secrétaire de l'AHMR au moins deux (2) jours avant la réunion annuelle - élection générale.
  3.  
    1. En cas d'égalité, le/la président(e) des élections procédera à un deuxième, troisième, etc vote pour briser l'égalité. Le/la gagnant(e) sera élu(e).
    2. En cas d'égalité o˜ il y a plus de 2 candidats, celui/celle avec le moins de votes sera exclus des votes suivants.

ARTICLE 6:   RÉUNION ANNUELLE

  1. La réunion annuelle doit avoir lieu entre le 1er et 31 mai.
  2. L'heure, la date et le lieu de la réunion annuelle - élection générale devra être annoncés dans les journaux locaux au moins deux (2) semaines avant les élections. L'annonce devrait aussi être faite au banquet.
  3. Toutes modifications à la Constitution devraient être apportées par écrit à l'AHMR, au moins deux (2) semaines avant la réunion annuelle - élection générale. Ces changements devront être approuvés et secondés avant d'être accepté par le/la secrétaire de l'AHMR.
  4. Les changements proposés seront présentés à la réunion annuelle - élections générales, et un vote sera pris avant les élections du nouveau comité exécutif. Une majorité de 50% + 1 est requise pour être accepté.
  5. Les nominations pour l'abonnement à vie sont faites à la réunion annuelle - élections générales avec l'approbation d'au moins 90% des membres actifs présents.
  6. Les directeurs du comité sortant doivent soumettre un rapport financier et les rapports de directeurs avant la tenu des élection du nouveau comité.

ARTICLE 7:   QUI PEUT VOTER

A la réunion annuelle

  1.  
    1. Tout parent d'enfant(s) inscrit au sein de l'AHMR de l'année courante.
    2. Toute personne reconnue par l'AHMR qui agit comme arbitre, instructeur, entraîneur ou gérant de l'année courante.
    3. Tous les membres du comité exécutif.

Aux réunions du comité exécutif

  1. Tous les directeurs du comité, le président-sortant et les membres à vie qui ont acceptés une position de directeur peuvent voter. Le/la président(e) ne peut voter qu'en cas d'égalité.

ARTICLE 8:   COMITÉ DE DISCIPLINE

  1. Un comité de discipline sera formé par le/la Président(e) élu(e) lorsqu'une situation référée par le comité exécutif le requiert.
  2. La composition du comité de discipline sera ajustée pour assurer un comité le plus juste possible.
  3. Le comité de discipline aura l'autorité de discipliner tout officiel, arbitres, joueurs, parents ou membre du comité exécutif qui ne suivront pas les lignes de conduite établies par l'AHMR.
  4. Les décisions du comité de discipline seront finales. Un appel peut être fait au district III en suivant leurs règlements.

ARTICLE 9:   OFFICIELS

  1. Le/la président(e) formera un comité de sélection d'entraîneurs qui consistera d'au moins trois membre du comité exécutif et pas plus que cinq.

ARTICLE 10:   ARBITRES

  1. Les arbitres relèvent de l'Association du Hockey Mineur de Rockland, et doivent être sous la surveillance de l'arbitre en chef désigné.

ARTICLE 11:   JUNIOR "C"

  1. Le junior ´ C ª a été acheté par des individus en 1998 au coût de 2000.00$ avec la condition que l'AHMR a le premier droit de rachat si l'équipe est mis en vente. Le prix de vente a l'AHMR sera 2000.00$. (Voir l'appendice ´ A ª)

ARTICLE 12:   COULEURS

  1. Les couleurs des Nats de Rockland sont les mêmes couleurs que les joueurs des Ranges de New York (2000).
  2. Les couleurs des Lightning de Clarence-Rockland sont les mêmes couleurs que les joueurs des Wild du Minnesota (2001).
  3. Les équipes qui veulent acheter des articles avec le nom ou logo de l'AHMR ou AHFCR doivent obtenir la permission du comité exécutif.

ARTICLE 13:   Règlements

  1. Les règlements de l'AHMR font parties de la constitution même si elles sont dans un document séparé.
  2. Les règlements peuvent êtres changés en tout temps durant l'année par l'exécutif au pouvoir avec une majorité de 2/3 des membres de l'exécutif. Pour être ratifié, tous les changements apportés durant la saison doivent être soumis comme indiqué ci-dessous dans l'article 13, #3 et #4.
  3. Tout amendement proposé aux règlements, incluant les changements faits durant la saison par l'exécutif, doivent être soumis par écris à la secrétaire de l'AHMR deux semaines avant la réunion annuelle.
  4. Tous les amendements proposés aux règlements seront présentés à la réunion annuelle avant les élections comme-suis:

La constitution ci-haute, datée le 14 mai 2006 a été amendée et approuvée.