La Capitale Nationale du Canada est connu sous le nom d’Ottawa. Cela pourra changer pour des raisons politiques, culturelles et historiques. Par suggestion populaire, par référendum en son district et par décision politique du Sénat du Canada et de la Chambre des Communes, le nom approprié de la Capitale nationale sera décidé.

Le district de la Capitale nationale du Canada sera de 30 miles par 60 miles avec son point central le point géophysique établi à Nepean point à Ottawa entre la rue St Patrick, Sussex et la rivière de l’Outaouais.

La Capitale Nationale ne fera plus partie des provinces du Québec et de l’Ontario.

Le district de la Capitale national aura six députés à la chambre des communes. Trois pour le côté ontarien et trois pour le côté québécois. La Capitale nationale sera divisé en 3 districts électoral égaux de chaque côté de la rivière des Outaouais. Au Sénat du Canada, il y aura un sénateur pour le côté ontarien et un sénateur pour le côté québécois.

Le district de la Capitale nationale aura deux paliers de gouvernment et administration. 1: La Commission de la Capitale Nationale sera responsable de l’aménagement du territoire, des routes principales, des infrastructures de transport publique, des édifices gouvernementaux, des édifices publiques, des rives, des parcs publiques, des espaces verts publiques, des ponts dont dix devront exister sur la rivière de l’Outaouais avant cinq ans après la proclamation de cette constitution, des musés publiques et aura son mot à dire sur les grands travaux et édifices privés. Cela pour que la Capitale nationale et son district soit une fierté nationale pour tous les Canadiens et un modèle pour le monde. La Commission de la Capitale Nationale sera responsable aussi de l’administration des édifices du Parlement et des batiments associés. Elle sera aussi responsable des habitations publiques désigné pour les députés, les sénateurs, les juges de la Cour Suprême, de la Cour Constitutionelle et de la Cour Fédéral en la région, des Ministres du gouvernement, du Chef de l’opposition majoritaire et du Gouverneur Général du Canada. Obligatoirement, une édifice digne des provinces et territoires sera édifiée au sud le rue Wellington, face au Parlement du Canada et sera sous l’administration de la CCN.

Les membres de la Commission de la Capitale nationale seront choisi par un comité conjoint de Sénat et de la Chambre des Communes. Ces membres seront composés d’un architect, d’un ingénieur, d’un artiste et d’un professeur d’université, de chaque province et 3 membres de chacun des Territoires du nord en plus du Président du Sénat et du Président de la chambre des communes en plus du vice Premier ministre du Canada. Donc, de 49 membres. Une fois l’ans, la Commission rendra compte au Parlement de ses actions passées et de ses plans pour le futur. L’administration administrative sera sous la direction du ministre de la Capitale nationale et sera composée de fonctionnaires de la Commission de la Fonction Publique du Canada et d’employés temporaires pour des projets spécifiques.

Le côté ontarien et le côté québecois aura chacun un gouvernement régional élu de 20 membres de composants des villes et du secteur rural représenté équitablement. Ces deux gouvernements recevront les fonds nécessaire à leur opération du gouvernement fédéral, de revenus d’entreprises et infrastructures publiques, etc. Pas de taxation! Ces gouvernements, en coopération avec le gouvernement fédéral, délivreront à la population les mêmes services qu’un gouvernement provincial. Ces gouvernement ont le devoir de coopérer en leur opérations entre eux, avec le fédéral, la Commission de la Capitale nationale et les gouvernemnts provinciaux adjaçents. En cas de conflict total, Le Parlement règlera le litige et seulement la Cour constitutionnelle pourra renverser la décision du Parlement.

En la Capitale Nationale du Canada, le bilinguisme Anglais-Français est obligatoire en tous les services publiques au publique et même en les services au publique en les grands centres privés et les grandes entreprises. C’est un droit humain naturel, culturel et droit de citoyenneté.

La Capitale nationale doit posséder une aquarium de grande envergure pour le plaisir du publique.
Les entrées aux musées, aux parcs publiques, aux foires en ces endroits et attraits touristiques publique seront libre; sans frais afin que le plus grand nombre possible de citoyens puissent en profiter.