Selon des chiffres non-officiels dont j'ai pris connaissance, il y aurait eu depuis 1940 environ 300,000 personnes nées dans la province de Québec qui auraient été adoptées par des résidents du Québec. Ces personnes ont pour la plupart les mêmes origines ethniques que leurs parents adoptifs d'où une grande difficulté dans l'état actuel de la loi de prendre conscience qu'ils ont été adoptés et d'éventuellement faire les démarches nécessaires pour connaître leurs antécédents socio-biologiques.
Cet article, qui fait parti d'une série sur le thème de l'adoption, vise à vous aider à déterminer si vous (ou des personnes de votre entourage) avez-été adopté et, si c'est le cas, il vous fournira les renseignements nécessaires à la recherche de vos antécédents socio-biologiques.
Il faut tout d'abord réfléchir sur son passé et se demander si nos parents nous ont parlé de notre petite enfance, de l'accouchement ou si nous détenons des photos de nous-même alors que nous étions bébé. Ensuite, il faut demander à nos parents si on a été adopté. Dans la plupart des cas, bien que ce soit un sujet difficile pour certains parents, ils vont probablement le dire mais, malheureusement, il ne faut pas toujours se fier à leur réponse, l'adoption demeurant encore un des grands tabous de notre société. Mes propres parents, qui n'étaient pas de mauvaises personnes, ont délibérément menti de nombreuses fois pour que je n'apprenne pas que j'étais adopté.
En fait, une des meilleures façons de savoir si on a été adopté, c'est de connaître le nom de l'hôpital où on est né et de réclamer, puisque l'on y a droit, notre dossier médical à la naissance. Si on est né dans un hôpital, ça devrait être assez facile à obtenir. Toutefois, beaucoup de naissances ont eu lieu à domicile. Dans ce cas, la recherche du dossier médical peut être difficile.
La personne non-adoptée obtient habituellement ce document très facilement. La personne adoptée, quant à elle, connaîtra beaucoup de difficultés. Premièrement, elle ignore généralement le nom de l'hôpital où elle est née et, deuxièmement, elle doit déterminer quel Centre de protection de l'enfance et de la jeunesse (C.P.E.J.) détient son dossier d'adoption afin d'obtenir son dossier médical à la naissance ainsi que son sommaire d'antécédents socio-biologiques (nous reviendrons plus loin sur ce dernier document). Pour la personne adoptée, il peut s'écouler plusieurs mois avant d'obtenir ces documents.
En ce qui concerne la détermination du C.P.E.J., c'est généralement celui de la région de notre naissance ou celui de la région où notre certificat de naissance a été enregistré. Voici mon exemple personnel: je suis né à Repentigny et j'ai été baptisé dans une paroisse à Montréal. C'est le C.P.E.J. de Montréal et non celui de Lanaudière qui détenais mon dossier d'adoption.
Le C.P.E.J. de Montréal m'a tout d'abord fait parvenir mon sommaire d'antécédents socio-biologiques. Dans ce document on obtient les dates importantes concernant notre adoption, des données concernant l'accouchement de notre mère biologique et un portait plus ou moins vague de nos parents biologiques. N'oublions pas que la loi protège l'identité des parents biologiques.
Beaucoup plus tard, j'apprenais que j'avais le droit d'obtenir mon dossier médical à la naissance et c'est avec empressement que je suis allé le chercher à l'hopital Legardeur. Il faut rappeler que ces documents ne sont pas conservés intacts indéfiniment.
Parallèlement aux démarches entreprises ci-haut vous avez le droit également au certificat de jugement d'adoption que l'on peut obtenir au tribunal qui a ordonné l'adoption. Généralement, il s'agit du tribunal de la jeunesse qui s'occupe aujourd'hui d'émettre ce certificat. Ce dernier confirme qu'on a été adopté et indique les noms des parents adoptifs ainsi que celui des témoins.
Autre point à souligner, c'est le fait qu'il y a eu pendant longtemps au Québec des adoptions publiques et des adoptions privées. Les dossiers des adoptions privées ne sont pas conservés aux C.P.E.J. mais plutôt à la Direction de l'état civil. On est en droit de se demander pourquoi y a-t-il encore une différence entre les dossiers d'adoption publics et les dossiers d'adoption privés?
Je recommande à tous ceux qui entreprennent des démarches auprès d'instances officielles de le faire par courrier recommandé avec un accusé de réception. Selon la loi sur la santé et les services sociaux, le C.P.E.J. a deux mois pour vous répondre. Une fois ce délai écoulé, vous pouvez porter plainte à plusieurs instances administratives: le responsable aux plaintes des C.P.E.J., la Régie régionale et le commissaire aux plaintes du Ministère de la santé et de services sociaux. Au niveau des instances judiciaires, on peut d'abord s'adresser au tribunal de la jeunesse, ensuite à la cour supérieure, puis à la cour d'appel et enfin à la cour suprême, s'il le faut. Un appel au Ministre de la santé et de services sociaux n'est pas à exclure.
Après avoir obtenu les documents auxquels on a droit, la recherche et la rencontre des parents biologiques est sans aucun doute une expérience très exigente au point de vue émotif. Un certain nombre de personnes adoptées pourraient en vouloir à leur parents biologiques de les avoir placé en adoption.
La mère biologique se retrouvait souvent seule avec sa grossesse ayant été abandonnée par le père biologique. Souvent la famille de la mère désaprouvait que la mère songe à garder l'enfant. Ayant ni soutien, ni argent, elle allait souvent accoucher dans un hôpital loin de chez elle où le personnel hospitalier (souvent des religieuses) répétait sans cesse que ce serait mieux pour elle et pour l'enfant si elle consentait à l'adoption. Pour se mettre un peu dans l'esprit de l'époque il suffit de voir un film tel que Fanny de Marcel Pagnol où l'on ressent toute la pression sociale que subissaient les mères qui n'avaient pas de mari.
Le respect de la religion, la préservation de l'honneur du nom de famille, le sort réservé aux filles-mères et à leurs enfants (désignés sous le nom de bâtards) étaient autant de facteurs qui amenaient les filles-mères à consentir à l'adoption et c'est pourquoi, à mon avis, il ne faut pas juger nos parents biologiques mais plutôt les remercier d'avoir, en regard aux circonstances, agit pour le mieux.
Aujourd'hui les valeurs ont bien changé et, grâce aux divers programmes sociaux, les filles-mères gardent leurs enfants ce qui engendre une augmentation considérable du nombre de familles monoparentales. De plus, cette diminution dans le nombre d'enfants abandonnés a été un facteur déterminant dans la fermeture des crèches et dans l'apparition du phénomène de l'adoption internationale.
Avant de parler de la recherche des parents biologiques par le biais des C.P.E.J., j'aimerais donner mon exemple personnel.
Tout d'abord, les plus grandes difficultés que j'ai dû surmonter durant mes recherches furent les fausses barrières que je me suis créé...
La première était de penser que j'avais été adopté peu de temps après ma naissance. Or, avec le sommaire d'antécédents socio-biologiques, j'apprenais que j'avais été placé chez mes parents le 28 août 1967, alors que j'avais presque 3 ans. Je n'ai été adopté que le 10 juillet 1972, alors que j'avais presque 8 ans!
Et la seconde, c'est de m'être dit que puisque la loi fait en sorte que les parents biologiques et les parents adoptifs ne peuvent se connaître, alors ma parenté ne devait rien savoir au sujet des circonstances entourant mon adoption (à cette époque mes parents adoptifs étaient déjà décédés). J'étais encore dans l'erreur, je n'avais pas compris la portée de toutes les données inscrites dans le sommaire des antécédents socio-biologiques. Un ami m'aida à y voir plus clair et m'expliqua certains points que je n'avais pas encore compris. Il y a une nuance entre être adopté et être placé en famille d'accueil en ce qui a trait à la confidentialilté des noms des parents biologiques.
Lorsqu'il y a adoption, les noms des parents biologiques demeurent confidentiels. L'enfant obtient à son insu le nom des parents adoptifs et ces derniers ne peuvent connaître le nom d'origine de l'enfant. Le jugement d'adoption crée définitivement cet état en émettant un nouveau certificat de naissance qui se substitue au certificat de naissance d'origine en provoquant une mystification si complète que, l'enfant, s'il n'est pas informé autrement de ses origines, ne peut savoir s'il s'agit de sa filiation d'origine.
Durant le placement en foyer d'accueil, l'enfant est connu légalement sous son nom d'origine mais la famille d'accueil peut lui imposer son nom de famille et ce, à son insu. Si le placement en famille d'accueil cesse, le nom fictif cesse d'être utilisé et l'enfant peut dès lors apprendre son nom d'origine, s'il ne le connait pas déjà. Il est à noter que dans le cas d'une famille d'accueil, le lien de filiation avec la famille biologique n'est pas rompu et l'enfant peut connaître les noms de ses parents en tout temps.
Dans mon cas, du 28 août 1967, date de mon placement en famille d'accueil, jusqu'à mon adoption le 10 juillet 1972, on a utilisé le nom de ma famille d'accueil et ce, à mon insu.
Nous étions vers le moi d'avril 1995 et c'est sur une nouvelle base que redémarrait mes recherches pour mes parents biologiques avec la nouvelle conviction que mes parents connaissaient du moins en partie mes antécédents biologiques et que la parenté pouvait peut-être se rappeler de quelques détails. J'ai alors appelé toute la parenté qui pouvait être au courant de mon adoption. La plupart m'avouèrent qu'ils savaient que j'avais été adopté mais disaient ne pas en savoir plus.
Un jour, je téléphone à l'une de mes cousines du côté de mon père adoptif croyant qu'elle pouvait savoir quelque chose et cette dernière me raconta toute l'histoire de mon adoption y compris, en prime, le nom de ma mère biologique. S'étonnant que les autres membres de la parenté n'aient rien voulu me dire, elle rajouta que la plupart étaient au courant.
Lorsqu'on a le nom de la personne recherchée, la retrouver et la contacter devient un jeu d'enfant.
Je ne sais pas si mon histoire personnelle peut aider certaines personnes mais, une chose est sûre, il faut tout d'abord interroger sa propre famille adoptive pour savoir si, par exemple, notre mère biologique ne serait pas une tante, une cousine ou quelqu'un d'autre de la parenté. Quelque fois le nom peut avoir été prononcé par inadvertance et quelqu'un s'en rappelle peut-être. Si les résultats ne sont pas concluants, il faut passer par le C.P.E.J. pour connaître nos parents biologiques. Puisque la loi protège l'identité des parents biologiques, en principe, il faut attendre qu'ils aient eux-même fait une demande de retrouvailles, ce qui peut ne jamais se produire. J'ai fait ma demande de retrouvailles en 1986 et en 1993 je n'avais pas encore eu de nouvelles. Suite sans doute au jugement dans l'affaire Andrée Carrier du 14 juin 1984, jugment qui permet désormais à une personne adoptée d'informer ses parents biologiques de son intention de les rencontrer sans les solliciter, le C.P.E.J. m'informe d'un programme pilote qui, moyennant la somme de $450, leur permettrait de contacter ma mère biologique et de lui demander si elle est intéressée à me rencontrer. S'il y a accord, c'est tant mieux, mais s'il n'y a pas d'accord, ça sonne le glas pour ainsi dire pour les personnes adoptées désireuses de rencontrer leurs parents biologiques.
Je conseillerais aux personnes voulant participer à ce projet de tout d'adord exiger qu'une lettre officielle des C.P.E.J. soit expédiée à la personne recherchée afin de la rassurer sur nos intentions. De plus il serait bon de consulter des organismes d'aide tel que le Mouvement Retrouvailles qui apportent information et soutien dans le processus de retrouvailles.
Le prochain article s'intitulera "L'adopté et la loi" et fera le tour d'horizon de la loi et des conséquences de la loi sur la vie des personnes adoptées.
André Desaulniers
(adresse et numéro de téléphone retirés)